Mentions Légales

IDENTIFICATION

Le présent site www.aplusa-store.com est édité par APLUSA, dont le siège se situe 7 ROND POINT DE LA RHUNE 64210 BIDART FRANCE.

L'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Bayonne : RCS 527 904 882 - SIRET 527 904 882 000 18

Direction artistique : APLUSA -ASYMETRIQUES 7 ROND POINT DE LA RHUNE 64210 FRANCE

L'hébergement du Site est assuré par OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix FRANCE

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) - Récépissé n° 1888466 v 0 du 16 septembre 2015.

PROPRIETE INTELLECTUELLE 

Nous vous rappelons que la marque APLUSA (et les visuels qui s'y rattachent) est déposée auprès de l'INPI Institut National de la Propriété Industrielle - Dépôt du 5 juin 2014 Numéro National n°14 4 096 013.

Les modèles APLUSA présents ou non sur le site sont tous déposés auprès de l'INPI.

Le nom du domaine aplusa-store.com du site appartient à APLUSA, qui en est le seul propriétaire et à ce titre habilité à en faire usage.

Les visuels et autres éléments qui composent le site (photos, logos, textes,….) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Etant la propriété exclusive de leur auteur et concepteur APLUSA, toute utilisation sans autorisation formelle de APLUSA est strictement interdite et entrainerait des poursuites conformément au Code le la Propriété Intellectuelle. 

Tous les éléments visuels et sonores du SITE, y compris la technologie sous-jacente utilisée, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et/ou des brevets.

Ces éléments sont la propriété exclusive du VENDEUR. Toute personne qui édite un site web et souhaite créer un lien hypertexte direct vers le SITE doit demander l’autorisation du VENDEUR par écrit.

Cette autorisation du VENDEUR ne sera en aucun cas accordée de manière définitive. Ce lien devra être supprimé à la demande du VENDEUR. Les liens hypertextes vers le SITE qui utilisent des techniques tels que le cadrage (framing) ou l’insertion par liens hypertextes (in-line linking) sont strictement interdits.